Règlement Intérieur

Art. 1 – Le Nouvel arrivant est une personne nouvellement installée dans la ville ou la périphérie, depuis moins d’un an.

Art. 2 – Il pourra lui être demandé, ainsi qu’à l’adhérent de longue date, de participer activement à la bonne marche de l’Association.

Art. 3 – Il est demandé aux adhérents la neutralité politique et confessionnelle au cours des animations et dans les locaux de l’Association.

Art. 4 – Les permanences d’Accueil fonctionnent aux jours et heures fixés par le C.A.

Art. 5 – Toute animation doit être un moment d’échanges, de paroles, de convivialité et être aussi le support d’accueil des Nouveaux Arrivants. Si ce n’était pas le cas, le Conseil d’Administration peut décider de sa suppression ou de son remplacement.

Art. 6 – Exceptionnellement, pour l’organisation d’une manifestation importante dans les locaux de l’Association, les animations peuvent être supprimées temporairement.

Art. 7 – Les cotisations des membres sont payables au moment de leur adhésion, qu’ils soient anciens ou nouveaux Adhérents.

Art.8 – Aucune activité privée, à but lucratif, ne peut être exercée à l’intérieur des locaux de l’Association

Art. 9 – L’inscription aux activités ponctuelles (déplacements, voyages, repas, visites) est enregistrée dès que le règlement est effectué. En cas de désistement non remplacé (sauf cas de force majeure) les dépenses occasionnées et les frais de transport ne seront jamais remboursés.

Art. 10 – Toute personne transportant des adhérents dans sa voiture le fait à ses propres risques. La responsabilité de « Saint-Raphaël-Accueil-Loisirs » ne peut être engagée.

Art. 11 – L’équipe d’animation se réunit à des dates déterminées par le CA. Les animateurs et hôtesses, membres bénévoles ont des devoirs et des droits.

• Ils ont le devoir de contribuer, avec un minimum de professionnalisme, à la réalisation des objectifs de l’Association
• Ils ont le droit, comme tout adhérent, de participer aux différentes activités proposées par l’Association.
• Ils doivent respecter et faire respecter le règlement intérieur et les consignes de sécurité sous peine d'être exclus de l'atelier, voir de l’Association.

Art. 12 – Confidentialité des délibérations : ce qui se dit en réunion du Conseil d’Administration et du bureau doit rester confidentiel. Seules les décisions du Conseil et du Bureau peuvent être communiquées suivant les modalités fixées par le bureau

Art. 13 – Deux membres de la même famille (époux, concubins, ascendants) ne peuvent pas faire partie du Bureau.

Art. 14 – Etant donné le caractère apolitique de l’Association, un mandat politique n’est pas cumulable avec un poste au Conseil d‘Administration.

Art. 15 – Les Statuts, le Règlement intérieur, le compte rendu de la dernière Assemblée Générale doivent être à la disposition des Adhérents au bureau de l’Association. Le compte de résultats doit être à disposition des adhérents 15 jours avant l’Assemblée Générale.

Art. 16 – Les frais des membres du Bureau, du Conseil d’Administration et de toute personne appartenant à l’Association et désignée par celle-ci, seront remboursés sur présentation de pièces justificatives et sur base des dispositions arrêtées en Conseil d’Administration.

Art. 17 – Les administrateurs, dont le nombre est fixé par statut, sont élus par les adhérents lors de l' assemblée générale ordinaire. Le nombre de postes à pourvoir est précisé dans la convocation adressée au plus tard 15 jours avant cette réunion. Les candidats à cette élection doivent adresser une demande de candidature écriture sous forme de lettre de motivation. Le conseil d'administration devra entériner ces demandes en prenant en compte la compétence et l'implication des candidats dans l'association.

Si au cours de son mandat le Président décède ou démissionne, le Conseil d’Administration cooptera un nouveau président parmi ses membres, souvent un vice-président ou tout membre du Conseil d’Administration jusqu’à la prochaine Assemblée Générale. En cas d’indisponibilité passagère, le Conseil d’Administration pourvoira provisoirement à son remplacement. Il n'y aura pas d'élection de suppléant.

Article 18 – Pour toute activité physique, il sera obligatoire de présenter un certificat médical daté de moins de trois mois et précisant l’activité choisie.

Article 19 - Tout (e) adhérent (e) doit faire preuve d’un minimum d’hygiène corporelle et vestimentaire et avoir une tenue correcte et décente pour participer aux activités et sorties proposées. Tout manquement à ces règles élémentaires sera sanctionné par l’exclusion immédiate de l’association.

Article 20 - Sous traitement médical, les adhérents doivent mettre entre parenthèses toutes leurs activités afin d’éviter accidents ou malaises et ce, nonobstant la production d’un certificat médical en début d’année. Les animateurs seront amenés à prendre toute décision qui s’impose, en l’occurrence, appeler les pompiers (18).

Article 21 - Les lots tirés lors de la tombola annuelle ne seront remis qu’aux adhérents présents ou représentés le jour du tirage contre remise du ticket gagnant. Les lots non réclamés immédiatement à l’appel du numéro et du nom indiqué sur le coupon seront systématiquement remis en jeu.

Pour les plus gros lots, il sera demandé d’émarger le ticket gagnant et il sera conservé au bureau et fera foi en cas de litige.

Art. 22 : Il est interdit de pratiquer deux activités sportives en salle la même année. Les activités concernées sont : L’Hatha Yoga, la Gymnastique, la Relaxation, le Vini Yoga et le Yoga. Le non respect de cette disposition entraînera l'exclusion de l'adhérent de ces disciplines.

Art.23 – Aucun objet fabriqué dans les différents ateliers ne pourra être vendu dans les locaux de l'association ou ceux prêtés par la mairie ni dans les expositions organisées par l'Association, sauf au bénéfice d’œuvres caritatives.

Art.24 – En début d’exercice, les animateurs réserveront un quota de 30% dans chaque atelier pour les nouveaux participants. Une liste d’attente sera gérée par le bureau. 

Art 25 - Comme tous les adhérents, les animateurs devront impérativement être en possession de leur carte d’adhérent à la SRAL pour tous les ateliers afin d’être couverts par l’assurance de la SRAL

À défaut l’animateur sera responsable personnellement et ne pourra exiger, en aucun cas, une prise en charge par l’association

Art 26 - Les animateurs des « activités Physiques en salle » et « activités Physiques de plein air » doivent être titulaires d’un diplôme de « premier secours ». L’association SRAL finance chaque année un stage de ce type. 

Art 27 - Chaque animateur, sous réserve de se conformer au règlement intérieur, est responsable de son atelier et l’organise comme il l’entend. Tout adhérent manquant de respect vis-à-vis de l’animateur et perturbant le cours de celui-ci sera exclu en accord avec le conseil d’administration.

Adopté lors de l'Assemblée Générale du 14 Novembre 2008.

Rectifié lors du Conseil d'Administration du 05/04/2022 (en attente de validation lors de la prochaine AG)